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Author Topic: Traduction Française de la licence SMF version 1(Gratuiciel)  (Read 25425 times)

Offline GravuTrad

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Traduction Française de la licence SMF version 1(Gratuiciel)
« on: October 06, 2008, 11:33:27 PM »
Ceci est une traduction française de la Licence SMF version 1(Gratuiciel) afin que tout soit clair pour tout le monde quand à l'exploitation du forum SMF

C'est une traduction non officielle de la licence Simple Machines version 1. Elle est destinée à vous aider à comprendre vos droits et responsabilités en vertu de la licence. Elle n'est pas destinée à remplacer la version anglaise, qui est la version qui s'applique à des fins juridiques

En voici la traduction:

Sur cette page, vous y trouverez la licence Simple Machines. Il y a aussi une page spéciale copyright disponible contenant les réponses à la plupart des questions fréquemment posées à propos de cette licence. (traduction française de cette page à venir)

Définitions

   1. Ce pack ("package") est défini comme un ensemble de fichiers au sein d'un fichier d'archive ou de tout groupe de fichiers en même temps délivré par Simple Machines, Simple Machines LLC, ou un dérivé, ou un travail modifié sur la base de ces fichiers.
   2. Une modification, ou un mod (paquet), est défini comme des instructions, à effectuer manuellement ou d'une manière automatique, qui altèrent toute partie de ce pack.
   3. Un pack modifié est défini comme un pack ou un de ses dérivés avec une ou plusieurs modifications lui étant appliquées.
   4. La distribution est définie comme permettant à une ou plusieurs personnes de télécharger ou recevoir de n'importe quelle manière une copie de ce pack, d'un pack modifié, ou d'un dérivé de ce pack.
   5. Le logiciel est défini comme une copie installée de ce pack, de pack modifié ou d'un dérivé de ce pack.
   6. Le site web de Simple Machines est défini comme http://www.simplemachines.org/.

Accord

   1. L'autorisation est accordée d'utiliser, de copier, modifier et / ou de distribuer ce pack, à condition que:
         a. Tous les avis de copyright (droit d'auteur) dans les fichiers source et générés par le logiciel soient gardés inchangés.
         b. Toute distribution de ce pack, que ce soit un pack modifié ou non, doit inclure cette licence et doit être délivré selon les termes de cet accord. Cette clause est indépendante de tout mesure de changement fait dans le pack.
         c. Ce pack, les packs modifiés, et les travaux dérivés ne doivent pas être vendus ou être délivrés sous licence payante. Des frais pour l'acheminement de ce pack, de support pour l'installation ou pour d'autres services, et d'hébergement pour délivrer ce pack peuvent toutefois être imposés.
         d. Toute distribution de ce pack, ce que soit un pack modifié ou non nécessite une autorisation écrite expresse de la part de Simple Machines LLC.
   2. Vous pouvez créer des modifications à ce pack ou un dérivé de celui ci, et distribuer vos modifications dans une forme séparée du pack, tels que les patchs. Les restrictions suivantes s'appliquent aux modifications:
         a. Une modification ne doit pas altérer ou supprimer tout copyright du logiciel ou du pack, générés ou autres.
         b. Quand une modification au pack est délivrée, un libre droit d'utilisation est accordé à Simple Machines LLC de distribuer la modification dans les futures versions du pack fourni à condition que ces versions restent disponibles selon les termes de cet accord, en plus de toute(s) autre(s) licence(s) du développeur initial.
         c. Toute distribution d'un pack modifié ou dérivé nécessite l'autorisation écrite expresse de la part de Simple Machines LLC.
   3. L'autorisation est également accordée de distribuer des programmes qui dépendent de ce pack, à condition de ne pas distribuer de pack modifié sans autorisation écrite expresse.
   4. Simple Machines LLC se réserve le droit de changer les termes de cet accord à tout moment, par ailleurs ces changement ne sont pas rétroactifs aux anciennes versions. Les changements à ce document seront annoncés par courriel en utilisant la liste de notification de courriels. L'échec de réception de notification d'un changement ne rend pas ces changements invalides. Une copie du présent accord peut être trouvée sur le site Web de Simple Machines.
   5. Le présent accord prend automatiquement fin si vous ne respectez pas les limitations décrites ci-dessus. Lors de la résiliation, vous devez détruire toutes les copies de ce pack, le logiciel, et tous produits dérivés dans les 48 heures.

Ce pack est fourni "tel quel" et sans aucune garantie
. Toute garantie expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier sont désavouées. En aucun cas, les auteurs ne peuvent être liés d'aucune manière à des dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux, exemplaires, consécutifs ou des dommages et intérêts découlant de tout moyen sortant de l'usage normal, ou du mauvais usage de ce pack.
« Last Edit: December 08, 2011, 02:50:19 PM by GravuTrad »
On a toujours besoin d'un plus petit que soi! (Petit!Petit!)



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